Travelling and working at the same time
March 18, 2016Working while travelling, Entrepreneurship

Doing your taxes as a Digital Nomad from Québec

Koh Lanta and Sin City, Thailand

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La plupart des gens vont chez le comptable comme ils vont chez le dentiste : avec vive appréhension. Pour ma part, je n’aime pas allez chez le dentiste ; mais dans un bureau de comptable, je me sens comme un poisson dans l’eau. La discussion coule et je comprends ce que le comptable raconte et demande ; j’ai une bonne tête pour les chiffres. Il y a quelques années, j’ai programmé un système de comptabilité maison qui calcule les taxes, retenues à la source sur salaire et impôt à payer en fin d’année. Cette année, pour mon rapport d'impôt, c'est différent: j'ai tout fait à distance.

Plus je voyage, plus je rencontre des voyageurs permanents qui travaillent à distance. Ce sont des gens avec des histoires différentes et souvent intéressantes. Il est possible de les regrouper en quatre catégories:

  1. Employé salarié pour une compagnie qui permet le travail à distance
  2. Travailleur autonome/propriétaire d’une entreprise de type « service »
  3. Propriétaire d’une entreprise de type « produit » avec une base client établie
  4. Expatrié et propriétaire d’une entreprise dans un pays étranger

Je marque une différence entre une entreprise de type « service » et « produit ». Une entreprise de type « service » livre un produit distinct pour chaque client et charge le temps travaillé (taux horaire/journalier/par projet). Une entreprise de type « produit » livre un produit unique pouvant être utilisé par différents clients. Les revenus sont généralement générés par abonnement (mensuel/annuel/unique). Plusieurs voyageurs permanents et propriétaires d’entreprise de type « produit » établissent leur compagnie dans des paradis fiscaux comme Hong Kong ou Belize; ceci ne sera pas couvert dans cet article.

Durant cet article, je vais aborder les stratégies impôts pour mon statut actuel : celui d’un résident canadien, nomade et propriétaire d’une entreprise de type « service » établie au Québec.

Tout d’abord, il faut avoir une entreprise enregistrée ou incorporée au Registre des entreprises du Québec. Cette entreprise doit avoir une adresse postale au Québec. Il n’est pas nécessaire de posséder un bureau ; l’adresse postale peut simplement pointer vers une case postale. Mais il faut que quelqu’un soit mandaté pour ramasser le courrier, le numériser et l’envoyer par courriel ! Dans mon cas, depuis quelques mois, l’entreprise est située chez mes parents.

Ensuite, il faut trouver des clients à qui l’entreprise rend des services et pour lesquels il y a facturation. Plusieurs clients payent toujours par chèque, l’adresse postale doit donc se retrouver sur chaque facture.

Dépense déductible d’impôt

Fiscalement parlant, je me perçois comme un entrepreneur en voyage d’affaires ; même si le fait d’être en voyage n’est pas essentiel au développement de l’entreprise. Plutôt que de louer un bureau à Montréal, je loue un espace de co-travail dans une ville quelque part dans le monde. Plutôt que d’avoir un forfait cellulaire mensuel, j’achète des cartes SIM prépayées dans chaque pays. Peu importe où je me trouve, ces dépenses me permettent d’accomplir mon travail et sont déclarées comme dépense d’entreprise déductible d’impôt. Plusieurs types de dépenses peuvent potentiellement être considérés comme dépense d’entreprise déductible d’impôt (à valider avec un comptable) :

  • Honoraire versé à des fournisseurs
  • Loyer ou chambre d’hôtel (où il y a du travail d’accompli)
  • Certains frais de transport (en lien avec le travail accompli)
  • Frais d’abonnements, de publicité, de représentation et participation à des congrès
  • Frais de serveur, d’accès Internet ou de réseau cellulaire
  • Impression et frais postaux
  • Achat de fourniture de bureau, d’équipement informatique et de logiciels

Pendant le voyage, il est essentiel de garder une copie de tous les reçus pertinents. Dans mon cas, je les prends en photo et je les détruis ensuite. Les taxes sont élevées au Canada, c’est un signe d'intelligence que de s'organiser pour obtenir le maximum de déduction légalement possible.

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Factures de différents pays

Faut-il charger la TPS et la TVQ ?

Au Québec c’est une obligation de charger la TPS et la TVQ lorsque le revenu annuel d’entreprise dépasse les 30 000$. À mon sens, c’est une bonne idée de charger les taxes dès que possible. Pourquoi ?

  • Il est possible de déduire la TPS/TVQ payée de la TPS/TVQ facturée. Donc les taxes payées sur les achats faits ou fournisseurs payés au Canada deviennent déductibles.
  • L’argent des taxes augmente le cash-flow de l’entreprise jusqu’à ce que la balance soit transférée au gouvernement (trimestriellement ou annuellement).
  • Pour les clients canadiens, une facture avec TPS/TVQ renvoie l’impression d’une compagnie plus établie.

Évidemment, même si l’entreprise est assujettie à la collecte de la TPS/TVQ, il n’est pas nécessaire de charger ces taxes aux clients établies hors du Canada.

Les avantages de l’incorporation

S’incorporer est l’acte de fonder une entreprise comme personne morale. Les frais légaux et comptables sont plus importants que pour une entreprise enregistrée. Il m’apparaît prématuré de s’incorporer si l’entreprise ne génère pas des revenus d’au moins 80 000$ par année.

L’avantage principal de l’incorporation est la possibilité pour l’actionnaire de se payer en dividende. C’est d’ailleurs ce que font la plupart des médecins au Québec.

En se payant par dividende et non pas par salaire, l’actionnaire évite les versements aux différents programmes gouvernementaux : Assurance-emploi (AE), Régime des rentes du Québec (RRQ), Régime québécois d’assurance parentale (RQAP) et Fonds des services de santé (FSS). De même l’entreprise n’aura pas à payer la part employeur pour chacun de ses programmes. Évidemment, l’entrepreneur qui ne cotise pas n’aura pas accès à ses programmes. Mais comprenons-nous, pour un travailleur nomade, l’idée de devoir payer pour le programme d’Assurance-emploi est absurde. Fait important à noter : contrairement à un salaire, le versement de dividende n’augmente pas le montant annuel cotisable au Régime enregistré d'épargne-retraite (REÉR).

Au Québec, le profit d’une entreprise incorporé est taxé à 19% et ce, peu importe le montant (flat tax). La balance du profit d’entreprise moins impôt s’appelle dividende. Les dividendes peuvent rester dans le compte de banque d’entreprise ou être versés à l’actionnaire. Le montant versé à l’actionnaire sera à nouveau taxé par les gouvernements. Le calcul de l’impôt personnel à verser dépend du montant ; pour 50 000$ c’est environ 6000$ en impôt (12%) ; ce qui nous ramène à un impôt total payable d’environ 31%.

En conclusion, mon métier est celui de programmeur Web et non pas de comptable. J’ai décrit dans cet article ce qui fonctionne pour moi, présentement. Chaque situation a ses particularités. J’encourage fortement quiconque souhaitant faire le saut comme entrepreneur nomade à consulter préalablement son comptable.

By Pierre-Philippe Emond
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